Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRACAL
AGRIVITA, (société Belge)

Numéro de dépôt :
1555049
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1999

Présentation de la marque MIRACAL

Déposée le 12 octobre 1989 par AGRIVITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIRACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGRIVITA, (société Belge), domicilié(e) Grote Singel 90, B-2120 SCHOTEN BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON - France.

La marque MIRACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRACAL est expirée depuis le 12 octobre 1999.


AGRIVITA, (société Belge) - Grote Singel 90, B-2120 SCHOTEN BELGIQUE - Belgique


CHAMBON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, des herbicides et des produits pour la destruction des animaux nuisibles);résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;carbonate de magnésie, carbonate de chaux; engrais pour les terres de chaux