Déposée le 11 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) agriver tonusol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOMBRIC COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) agriver tonusol domicilié(e) 2 les mercuriales - 83440 - TOURRETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 042 896 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, agriver tonusol domicilié(e) 2 les mercuriales - 83440 - TOURRETTES - France.
La marque LOMBRIC COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOMBRIC COMPOST est expirée depuis le 11 septembre 2023.
agriver tonusol, s.a.r.l - 2 les mercuriales - 83440 - TOURRETTES - France - SIREN 330042896
agriver tonusol - 2 les mercuriales - 83440 - TOURRETTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536756 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26
Supports de culture (terreaux, écorces de pin, terre de bruyère) amendements, engrais. Produit de traitement (insecticides, fongicides, désherbants).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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