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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIVER Métairie Mandou
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TONUSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONUSOL
S.A.R.L. AGRIVER Métairie Mandou

Numéro de dépôt :
1316203
Date de dépôt :
23/10/1984
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
23/10/1994

Présentation de la marque TONUSOL

Déposée le 23 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIVER Métairie Mandou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « TONUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIVER Métairie Mandou domicilié(e) 81470 Montgey (Cuq-Toulza) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant statutaire Mr. H. MARCHAL. - France.

La marque TONUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONUSOL est expirée depuis le 23 octobre 1994.


S.A.R.L. AGRIVER Métairie Mandou - 81470 Montgey (Cuq-Toulza) - France


son Gérant statutaire Mr. H. MARCHAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Compost de lombrics.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.