Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIVAL
AGRIVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3816635
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
AGRIVAL de AGRIVAL

Présentation de la marque AGRIVAL

Déposée le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVAL domicilié(e) Kérisnel - 29250 - ST-POL-DE-LEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 580 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque AGRIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIVAL est expirée depuis le 22 mars 2021.

AGRIVAL a également déposé les autres marques suivantes : AGRITER , GREEN 4 YOU LE PLEIN DE LEGUMES , GREEN KEY , GREEN 4 YOU , GREENWIZZ , GREEN KEY


AGRIVAL, Société par actions simplifiée - Kérisnel - 29250 - ST-POL-DE-LEON - France - SIREN 497580605


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'industrie des arômes, à l'industrie alimentaire, à l'industrie cosmétique et à l'industrie de la parfumerie ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Colorants pour boissons et aliments.

Produits de parfumerie, produits parfumants et compositions parfumantes, extraits végétaux pour la parfumerie, huiles essentielles, savons, cosmétiques.

Arômes alimentaires et extraits végétaux à usage alimentaire d'origine naturelle ou synthétique ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles.

Transformation de matières premières visant à obtenir des extraits ou composants de végétaux.

Recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; analyse, recherche et développement de procédés et de nouveaux produits dans le domaine de la chimie ; extraction végétale (travaux de laboratoire).