Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRITUBEL L'EQUIPEMENT TUBULAIRE ACIER FRANCAIS
AGRITUBEL (SA AU CAPITAL DE 600.000 F)

Numéro de dépôt :
95572058
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2005

Présentation de la marque AGRITUBEL L'EQUIPEMENT TUBULAIRE ACIER FRANCAIS

Déposée le 12 mai 1995 par la société AGRITUBEL (SA AU CAPITAL DE 600.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGRITUBEL L'EQUIPEMENT TUBULAIRE ACIER FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la société AGRITUBEL (SA AU CAPITAL DE 600.000 F domicilié(e) ZI - 41, AVE DE OUAGADOUGOU - BP 94, 86202 LOUDUN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 700 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI PRESSE - France.

La marque AGRITUBEL L'EQUIPEMENT TUBULAIRE ACIER FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572058.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRITUBEL L'EQUIPEMENT TUBULAIRE ACIER FRANCAIS est expirée depuis le 12 mai 2005.


AGRITUBEL (SA AU CAPITAL DE 600.000 F) - ZI - 41, AVE DE OUAGADOUGOU - BP 94, 86202 LOUDUN CEDEX - France - SIREN 348700113


AGRI PRESSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques. Tuyaux métalliques. Articles tubulaires pour élevages à savoir : cornadis, logettes métalliques, stalles métalliques, Râteliers, Mangeoires. Instruments agricoles autres que ceux actionnes manuellement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.