Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR TROIS ETOILES SAVEUR 3 ETOILES
AGRITRADE (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3139209
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2011
SAVEUR TROIS ETOILES SAVEUR 3 ETOILES de AGRITRADEs

Présentation de la marque SAVEUR TROIS ETOILES SAVEUR 3 ETOILES

Déposée le 21 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRITRADEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR TROIS ETOILES SAVEUR 3 ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRITRADEs domicilié(e) 1 Boulevard de l'Oise - Immeuble Les Maradas, 95000 CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 898 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel GOUSSARD AGRITRADE - France.

La marque SAVEUR TROIS ETOILES SAVEUR 3 ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR TROIS ETOILES SAVEUR 3 ETOILES est expirée depuis le 21 décembre 2011.


AGRITRADE (Société par Actions Simplifiée) - 1 Boulevard de l'Oise - Immeuble Les Maradas, 95000 CERGY - France - SIREN 380898494


Monsieur Michel GOUSSARD AGRITRADE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits ou cuisinés, confitures, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces, produits naturels, plats cuisinés congelés, surgelés, lyophilisés, déshydratés ; Café, thé, cacao, sucres, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, confiseries, glace, toutes sauces, épices et condiments ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs, aliments pour animaux vivants ; Bières, eaux minérales et boissons non alcooliques, boissons et jus de fruits, sirops et autres préparations ; Transport, stockage, entreposage, emmagasinage de marchandises, conditionnement de produits alimentaires frais, préparés, congelés, surgelés ou déshydratés, et de boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.