Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITIS
AGRITECH FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3586125
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
03/07/2018
FRUITIS de AGRITECH FRANCE

Présentation de la marque FRUITIS

Déposée le 3 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRITECH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « FRUITIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRITECH FRANCE domicilié(e) 40 BIS RUE DE LAXOU,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRITECH FRANCE domicilié(e) 40 BIS RUE DE LAXOU,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITIS est expirée depuis le 3 juillet 2018.


AGRITECH FRANCE SARL - 40 BIS RUE DE LAXOU,54000 NANCY - 54000 - France


AGRITECH FRANCE - 40 BIS RUE DE LAXOU,54000 NANCY - 54000 - France


Inscription le 5 janvier 2009 - retrait partiel n°488553 - Publication au BOPI 2009-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.