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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRISYS
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PROSPECT DISTRIBUTION AGRICOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSPECT DISTRIBUTION AGRICOLE
AGRISYS SARL

Numéro de dépôt :
93499369
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2003

Présentation de la marque PROSPECT DISTRIBUTION AGRICOLE

Déposée le 30 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRISYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSPECT DISTRIBUTION AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRISYS domicilié(e) 75 voie du TOEC, 31076 Toulouse cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 289 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent GUERCI AGRISYS - France.

La marque PROSPECT DISTRIBUTION AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSPECT DISTRIBUTION AGRICOLE est expirée depuis le 30 décembre 2003.

AGRISYS a également déposé les autres marques suivantes : PRO-DEPOT


AGRISYS SARL - 75 voie du TOEC, 31076 Toulouse cedex - France - SIREN 341289270


Laurent GUERCI AGRISYS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

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