Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVERSTOP
Agristap, SARL

Numéro de dépôt :
4393464
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
EVERSTOP de Agristap

Présentation de la marque EVERSTOP

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agristap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVERSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agristap domicilié(e) 68 Boulevard Jules Durand - 76600 - Le Havre - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 497 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Jarlot domicilié(e) 7 rue Pierre Brossolette, BP 434 - 76057 - Le Havre - France.

La marque EVERSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERSTOP arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

Agristap a également déposé les autres marques suivantes : ABECO , ABECO FREINS , ABECO FRICTION INDUSTRIE


Agristap, SARL - 68 Boulevard Jules Durand - 76600 - Le Havre - France - SIREN 521497974


M. François Jarlot - 7 rue Pierre Brossolette, BP 434 - 76057 - Le Havre - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 2 mai 2018 - Concession de licence n°723030 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-02

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; repasseuses ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; chaînes antidérapantes ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.