Déposée le 27 juillet 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AGRISTAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ABECO FREINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AGRISTAP domicilié(e) Centre d'Affaires Sainte Agathe Espace Cormontaigne, 2 Boulevard Henri Becquerel - 57970 - YUTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 497 974 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRISTAP domicilié(e) Centre d'Affaires Sainte Agathe Espace Cormontaigne, 2 Boulevard Henri Becquerel - 57970 - YUTZ - France.
La marque ABECO FREINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISTAP, EURL - Centre d'Affaires Sainte Agathe Espace Cormontaigne, 2 Boulevard Henri Becquerel - 57970 - YUTZ - France - SIREN 521497974
AGRISTAP - Centre d'Affaires Sainte Agathe Espace Cormontaigne, 2 Boulevard Henri Becquerel - 57970 - YUTZ - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Inscription le 24 janvier 2013 - Concession de licence n°593293 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24
Inscription le 2 mai 2018 - Concession de licence n°723030 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-02
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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