Marque renouvelée - Marque en vigueur

SECURIBAT. Toute la protection individuelle et collective sur les chantiers.
AGRISPOR SECURIBAT, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
99773635
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/02/2029

Présentation de la marque SECURIBAT. Toute la protection individuelle et collective sur les chantiers.

Déposée le 8 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRISPOR SECURIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SECURIBAT. Toute la protection individuelle et collective sur les chantiers. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRISPOR SECURIBAT domicilié(e) ZONE ARIANA - 14420 - SOUMONT-SAINT-QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 188 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HALLER Julie domicilié(e) 29 RUE de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SECURIBAT. Toute la protection individuelle et collective sur les chantiers. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECURIBAT. Toute la protection individuelle et collective sur les chantiers. arrivera à expiration en date du 8 février 2029.

AGRISPOR SECURIBAT a également déposé les autres marques suivantes : Agrispor , AGRISPOR , SECURIBACHE , AGRISPOR , Sécuribat


AGRISPOR SECURIBAT, Société à responsabilité limitée à associé unique - ZONE ARIANA - 14420 - SOUMONT-SAINT-QUENTIN - France - SIREN 332188226


M. HALLER Julie - 29 RUE de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393421 - Publication au BOPI 2008-12-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533725 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2019 n°2702198 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Tout matériel de sécurité individuel et collectif pour les intervenants sur les chantiers à savoir : Harnais de sécurité Systèmes de sécurité antichutes Filets de protection antichutes Systèmes de sécurité antichutes à savoir : lignes de vie. Cordages Elingues Casques de protection Bâches.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.