Déposée par voie électronique le 13 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGRISPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISPA domicilié(e) SAINT CHARLES INTERNATIONAL, 96 A 99 ALLEE DE PROVENCE, BP 95150 - 66031 - PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 623 901 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRISPA, M. JEAN-JACQUES PERPERE domicilié(e) SAINT CHARLES INTERNATIONAL, 96 A 99 ALLEE DE PROVENCE, BP 95150 - 66031 - PERPIGNAN CEDEX - France.
La marque AGRISPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRISPA est expirée depuis le 13 mai 2023.
AGRISPA a également déposé les autres marques suivantes : L'AMIGO , AGRINAT
AGRISPA, SAS - SAINT CHARLES INTERNATIONAL, 96 A 99 ALLEE DE PROVENCE, BP 95150 - 66031 - PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 322623901
AGRISPA, M. JEAN-JACQUES PERPERE - SAINT CHARLES INTERNATIONAL, 96 A 99 ALLEE DE PROVENCE, BP 95150 - 66031 - PERPIGNAN CEDEX - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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