Déposée le 10 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) AGRISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TIANA GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISOL domicilié(e) 88-90, rue du Moulin des Prés,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 360 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats MAGELLAN Antoine AUBERT domicilié(e) Tour Areva – Cedex 16,92084 PARIS-LADEFENSE - 92084 - France.
La marque TIANA GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISOL (Société Anonyme) - 88-90, rue du Moulin des Prés,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 309360808
Cabinet d'avocats MAGELLAN Antoine AUBERT - Tour Areva – Cedex 16,92084 PARIS-LADEFENSE - 92084 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Fruits frais, légumes frais, agrumes. Jus de fruits, extraits de fruits sans alcool, sirops. Compotes, conserves de fruits, pulpe de fruits, gelées de fruits, salades de fruits, fruits conservés, fruits cuits, fruits séchés, légumes conservés, légumes cuits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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