Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BANANE DE MONTAGNE
Numéro de dépôt :
3127451
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BANANE DE MONTAGNE
Déposée le 23 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) AGRISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANANE DE MONTAGNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISOL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378069 - Publication au BOPI 2003-09-23
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48