Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BANANE DE MONTAGNE
AGRISOL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3127451
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BANANE DE MONTAGNE de AGRISOL

Présentation de la marque BANANE DE MONTAGNE

Déposée le 23 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) AGRISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANANE DE MONTAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISOL domicilié(e) 90, rue du Moulin des Prés, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 360 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AGRISOL a également déposé les autres marques suivantes : G CLOS GUERIN , TIANA , BANEUROP , TIANA GOLD , COBANA , BANASOL


AGRISOL, Société anonyme à conseil d'administration - 90, rue du Moulin des Prés, 75013 PARIS - France - SIREN 309360808


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378069 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Bananes.