Déposée le 16 octobre 1978 par AGRISHELL - SHELL CHIMIE ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CAPNEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AGRISHELL - SHELL CHIMIE ET CIE domicilié(e) (Société en nom collectif), 243bis, Grande-Rue de la Guillotière, 69 LYON 7ème. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque CAPNEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISHELL - SHELL CHIMIE ET CIE - (Société en nom collectif), 243bis, Grande-Rue de la Guillotière, 69 LYON 7ème. - France
Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, spécialement insecticides et fongicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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