Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRITUSEC
AGRISHELL - SHELL CHIMIE et Cie, Société en nom Collectif

Numéro de dépôt :
1450233
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1998

Présentation de la marque AGRITUSEC

Déposée le 16 février 1988 par AGRISHELL - SHELL CHIMIE et CieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRITUSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGRISHELL - SHELL CHIMIE et CieTODO domicilié(e) 14, chemin Professeur Deperet, 69160 TASSIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque AGRITUSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

AGRISHELL - SHELL CHIMIE et Cie a également déposé les autres marques suivantes : DIBACTEE , DITAMATE , CAPNEBE , DIPTATE , DIMEODIP , MUSCADREX , STABLIX , DIPTAMATE , AGRITUSEC


AGRISHELL - SHELL CHIMIE et Cie, Société en nom Collectif - 14, chemin Professeur Deperet, 69160 TASSIN. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Inscription le 4 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178269 - Publication au BOPI 1994-11-04

Produits chimiques destinés à la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, la viticulture;engrais pour les terres (naturels et artificiels), fertilisants; produits vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, substances utilisables comme insecticides, bactéricides, larvicides, raticides, molluscicides, herbicides, défoliants, défanants, débrousaillants, fongicides et pour la désinfection des locaux, destinés aux animaux, à savoir: des poulaillers, clapiers, étables, écuries, soues et autres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.