AGRISEM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3304912
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2024
Présentation de la marque VIBROMULCH
Déposée le 23 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIBROMULCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) Le Petit Beaucé - 44850 - LIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque VIBROMULCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISEM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - Le Petit Beaucé - 44850 - LIGNE - France - SIREN 389996737
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2563919 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25
Inscription le 9 septembre 2014 - Changement de nature juridique n°630866 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Inscription le 24 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716108 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-24
Machines agricoles, ameublissements de terre à lames ou à disques pour ameublir le sol et déchaumer, machines-outils, moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements non électriques et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, socs, disques. Instruments agricoles entraînés manuellement, lames, disques et coutres traités. Machines agricoles automotrices, tracteurs agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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