AGRISEM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3217840
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2023
Présentation de la marque TCS - Techniques de Conservation des Sols
Déposée le 28 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TCS - Techniques de Conservation des Sols » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) Le Petit Beaucé - 44850 - LIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TCS - Techniques de Conservation des Sols a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISEM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Le Petit Beaucé - 44850 - LIGNE - France - SIREN 389996737
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-47
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2012 n°2513341 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-02
Inscription le 24 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716108 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-24
Machines, à savoir machines agricoles et machines-outils destinées à effectuer des travaux agricoles, outils (parties de machines) d'ameublissement et de labour du sol. Outils et instruments agricoles actionnés manuellement, outils de préparation de surface et de semis, outils de labour, dents et lames. Machines agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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