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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL
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ECOLAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOLAM
AGRISEM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3154159
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2022
ECOLAM de AGRISEM INTERNATIONAL

Présentation de la marque ECOLAM

Déposée le 18 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) Le petit Beauce - 44850 - LIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ECOLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLAM est expirée depuis le 18 mars 2022.

AGRISEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AGROPLOW , AGRIBIO , STRIP-MULCH , AGRIPLOW , VIBROMULCH , DISC-O-SEM , ROTASEM , COMBIPLOW , MULTISEM , STRIP TILL


AGRISEM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Le petit Beauce - 44850 - LIGNE - France - SIREN 389996737


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517967 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493607 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-07

Inscription le 24 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716108 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-24

Machines, à savoir machines agricoles et machines-outils destinées à effectuer des travaux agricoles, outils (parties de machines) d'ameublissement du sol. Outils et instruments agricoles à main actionnés manuellement, dents et coutres traités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).