AGRISEM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3169964
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
19/06/2022
Présentation de la marque DISC-O-VIGNE
Déposée le 19 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « DISC-O-VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) Le Petit Beaucé - 44850 - LIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque DISC-O-VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISEM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Le Petit Beaucé - 44850 - LIGNE - France - SIREN 389996737
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Inscription le 23 septembre 2011 - Changement de nature juridique n°558658 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23
Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de nature juridique n°580062 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503196 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28
Inscription le 24 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716108 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-24
Machines et machines-outils destinées à effectuer des travaux agricoles ; en particulier, machines à disques pouvant être associées à un dispositif de semis pour assurer le travail superficiel du sol dans les vignes. Instruments agricoles entraînés manuellement, lames et coutres traités. Machines agricoles automotrices, tracteurs agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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