Déposée le 22 février 2007 par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIRECT-O-SEM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) “ Beaucé ”,44850 LIGNÉ - 44850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) “ Beaucé ”,44850 LIGNÉ - 44850 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISEM INTERNATIONAL SA - “ Beaucé ”,44850 LIGNÉ - 44850 - France - SIREN 389996737
AGRISEM INTERNATIONAL - “ Beaucé ”,44850 LIGNÉ - 44850 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Inscription le 23 septembre 2011 - Changement de nature juridique n°558658 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23
Machines agricoles, machines-outils, semoirs de semis direct à socs et ou à disques (machines), moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements non électriques et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, socs, disques (parties de machines).
Instruments agricoles entraînés manuellement, lames, coutres et disques traités (parties de machines).