Marque expirée - Marque en non vigueur

DIRECT-O-SEM
AGRISEM INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
3484513
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
DIRECT-O-SEM de AGRISEM INTERNATIONAL

Présentation de la marque DIRECT-O-SEM

Déposée le 22 février 2007 par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRECT-O-SEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) “ Beaucé ”,44850 LIGNÉ - 44850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) “ Beaucé ”,44850 LIGNÉ - 44850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECT-O-SEM est expirée depuis le 22 février 2017.

AGRISEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AGROPLOW , AGRIBIO , STRIP-MULCH , AGRIPLOW , VIBROMULCH , DISC-O-SEM , ROTASEM , COMBIPLOW , MULTISEM , STRIP TILL


AGRISEM INTERNATIONAL SA - “ Beaucé ”,44850 LIGNÉ - 44850 - France - SIREN 389996737


AGRISEM INTERNATIONAL - “ Beaucé ”,44850 LIGNÉ - 44850 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 23 septembre 2011 - Changement de nature juridique n°558658 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23

Machines agricoles, machines-outils, semoirs de semis direct à socs et ou à disques (machines), moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements non électriques et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, socs, disques (parties de machines).

Instruments agricoles entraînés manuellement, lames, coutres et disques traités (parties de machines).

Machines agricoles automotrices, tracteurs agricoles..