Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBIPLOW
AGRISEM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94525093
Date de dépôt :
02/06/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/06/2024

Présentation de la marque COMBIPLOW

Déposée le 2 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COMBIPLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) Le Petit Beaucé - 44850 - LIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque COMBIPLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMBIPLOW est expirée depuis le 2 juin 2024.

AGRISEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AGROPLOW , AGRIBIO , STRIP-MULCH , AGRIPLOW , VIBROMULCH , DISC-O-SEM , ROTASEM , MULTISEM , STRIP TILL , STRIP-SEM


AGRISEM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - Le Petit Beaucé - 44850 - LIGNE - France - SIREN 389996737


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 6 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°334163 - Publication au BOPI 2001-11-06

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2262214 - Publication au BOPI 2004-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 14 février 2014 n°2551198 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 24 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716108 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-24

Machine et machine outil destinée à effectuer les travaux agricoles en particulier.Machine et machine outil portée et compacte équipée de lames de décompactage et d'un attelage 3 points susceptible de recevoir différents matériels pour la préparation du lit de semence, le semis