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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL
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AGRISEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRISEM
AGRISEM INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3122836
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
AGRISEM de AGRISEM INTERNATIONAL

Présentation de la marque AGRISEM

Déposée le 26 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) Le Petit Beaucé - 44850 - LIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque AGRISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRISEM est expirée depuis le 26 septembre 2021.

AGRISEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AGROPLOW , AGRIBIO , STRIP-MULCH , AGRIPLOW , VIBROMULCH , DISC-O-SEM , ROTASEM , COMBIPLOW , MULTISEM , STRIP TILL


AGRISEM INTERNATIONAL, Société Anonyme - Le Petit Beaucé - 44850 - LIGNE - France - SIREN 389996737


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469209 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Inscription le 24 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716108 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-24

Machines-outils, moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements non électriques et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, socs, disques. Instruments agricoles entraînés manuellement, lames et coutres traitées. Machines agricoles automotrices, tracteurs agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.