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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL
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AGRIBIOSEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIBIOSEM
AGRISEM INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3154162
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2012
AGRIBIOSEM de AGRISEM INTERNATIONAL

Présentation de la marque AGRIBIOSEM

Déposée le 18 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRIBIOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) Le Petit Beaucé,44850 LIGNE - 44850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque AGRIBIOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIBIOSEM est expirée depuis le 18 mars 2012.

AGRISEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AGROPLOW , AGRIBIO , STRIP-MULCH , AGRIPLOW , VIBROMULCH , DISC-O-SEM , ROTASEM , COMBIPLOW , MULTISEM , STRIP TILL


AGRISEM INTERNATIONAL, Société Anonyme - Le Petit Beaucé,44850 LIGNE - 44850 - France - SIREN 389996737


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Machines-outils destinées à ameublir les sols en respectant leur structure afin de répondre aux attentes d'une agriculture biologique, moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements non électriques et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, socs, disques. Instruments agricoles entraînés manuellement, lames et coutres traités. Machines agricoles automotrices, tracteurs agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.