Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITIPROTEC
AGRIPOLYANE, SASU

Numéro de dépôt :
4320739
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
VITIPROTEC de AGRIPOLYANE

Présentation de la marque VITIPROTEC

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par AGRIPOLYANETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITIPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est AGRIPOLYANETODO domicilié(e) ZI LE CLOS MARQUET - 42408 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIPOLYANE, Mme. Celine PASCALONG domicilié(e) ZI du clos marquet - 42408 - Saint Chamond - France.

La marque VITIPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIPROTEC arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN


AGRIPOLYANE, SASU - ZI LE CLOS MARQUET - 42408 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 493346167


AGRIPOLYANE, Mme. Celine PASCALONG - ZI du clos marquet - 42408 - Saint Chamond - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage .