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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE
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JECOSIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JECOSIL
AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1651663
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
13/12/2020

Présentation de la marque JECOSIL

Déposée le 13 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « JECOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE domicilié(e) Z.I. du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque JECOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JECOSIL est expirée depuis le 13 décembre 2020.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN , TRITHERM


AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Z.I. du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 493346167


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gage constitué n°432348 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°432347 - Publication au BOPI 2006-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182677 - Publication au BOPI 2000-09-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208487 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423959 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423958 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208488 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423957 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 30 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208491 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513675 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513674 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2010 n°2457107 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09

POLYETHYLENE PARTIELLEMENT RECYCLE