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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE
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FRAISITREX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAISITREX
AGRIPOLYANE, SAS

Numéro de dépôt :
1444120
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2027

Présentation de la marque FRAISITREX

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAISITREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE domicilié(e) ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIPOLYANE, Mme PASCALONG Celine domicilié(e) ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France.

La marque FRAISITREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAISITREX arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN


AGRIPOLYANE, SAS - ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 493346167


AGRIPOLYANE, Mme PASCALONG Celine - ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 19 décembre 2007 - Changement de dénomination n°467750 - Publication au BOPI 2007-12-19

Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467749 - Publication au BOPI 2007-12-19

Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gage constitué n°432348 - Publication au BOPI 2006-04-20

Renouvellement sans limitation n°2100523 - Publication au BOPI 1997-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358512 - Publication au BOPI 2007-12-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20

Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°432347 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423959 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 30 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208491 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208488 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208487 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription - Transmission de propriété n°46158 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°46159 - Publication au BOPI

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423958 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423957 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2017 n°2663999 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2017-11-14

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