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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE
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FRAISIPAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAISIPAC
AGRIPOLYANE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1293893
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2024

Présentation de la marque FRAISIPAC

Déposée le 21 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAISIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE domicilié(e) ZI du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque FRAISIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAISIPAC arrivera à expiration en date du 21 décembre 2024.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN


AGRIPOLYANE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 493346167


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gage constitué n°432348 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172750 - Publication au BOPI 1994-05-26

Renouvellement sans limitation n°2037561 - Publication au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283085 - Publication au BOPI 2005-03-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423959 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°432347 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236265 - Publication au BOPI 1997-04-24

Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174085 - Publication au BOPI 1994-06-30

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423957 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423958 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513674 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513675 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2014 n°2568883 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-06

Des films en matière plastique à usage agricole.