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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE
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DELTALENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTALENE
AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3874459
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/11/2021
DELTALENE de AGRIPOLYANE

Présentation de la marque DELTALENE

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DELTALENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE domicilié(e) ZI du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque DELTALENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTALENE est expirée depuis le 17 novembre 2021.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN


AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée - ZI du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 493346167


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Film en matière plastique à usage agricole, horticole et viticole ; couvertures de serres en matière plastique ; films de couvertures en matière plastique ; films en matière plastique pour le bâtiment.