Déposée le 18 juin 1986 par AGRIPOLYANETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELTALÈNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AGRIPOLYANETODO domicilié(e) ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIPOLYANE, Mme PASCALONG Celine domicilié(e) ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France.
La marque DELTALÈNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIPOLYANE, SASU - ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 493346167
AGRIPOLYANE, Mme PASCALONG Celine - ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France
Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423959 - Publication au BOPI 2005-12-09
Inscription le 19 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48111 - Publication au BOPI 1990-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Renouvellement sans limitation n°2064689 - Publication au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312460 - Publication au BOPI 2006-04-11
Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423957 - Publication au BOPI 2005-12-09
Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423958 - Publication au BOPI 2005-12-09
Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23
Inscription le 16 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56130 - Publication au BOPI 1991-09-16
Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285839 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 15 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562606 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15
Inscription le 15 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562605 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621062 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15
Gaines pour emballages, sacs, films, tubes en matière plastique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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