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Marques déposées par AGRIPOLYANETODO
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DELTAGRI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTAGRI
AGRIPOLYANE, SASU

Numéro de dépôt :
3027272
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2030

Présentation de la marque DELTAGRI

Déposée le 5 mai 2000 par AGRIPOLYANETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est AGRIPOLYANETODO domicilié(e) ZI LE CLOS MARQUET - 42400 - ST CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIPOLYANE, SASU, Mme PASCALONG CELINE domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - ST CHAMOND - France.

La marque DELTAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELTAGRI arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN


AGRIPOLYANE, SASU - ZI LE CLOS MARQUET - 42400 - ST CHAMOND - France - SIREN 493346167


AGRIPOLYANE, SASU, Mme PASCALONG CELINE - ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - ST CHAMOND - France


Inscription le 28 septembre 2000 - Retrait partiel n°308453 - Publication au BOPI 2000-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423958 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423959 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423957 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de dénomination n°525178 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°525177 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441135 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744338 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Films en matière plastique pour l'emballage, à l'exception des films destinés à garnir les capsules de bouteilles et bouchons de récipients.