Marque renouvelée - Marque en vigueur

COOTHEX
AGRIPOLYANE, Société par Action simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
96620040
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2026

Présentation de la marque COOTHEX

Déposée le 3 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COOTHEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE domicilié(e) ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIPOLYANE, Mme PASCALONG Celine domicilié(e) ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France.

La marque COOTHEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COOTHEX arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN


AGRIPOLYANE, Société par Action simplifiée Unipersonnelle - ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 493346167


AGRIPOLYANE, Mme PASCALONG Celine - ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Inscription le 10 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°233995 - Publication au BOPI 1997-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312459 - Publication au BOPI 2006-04-11

Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°432347 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gage constitué n°432348 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423959 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423957 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423958 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513675 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513674 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2016 n°2614649 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-04-01

Films plastiques pour l'agriculture et l'horticulture; films pour couverture de serres