Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE
/
CEVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEVA
AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92424587
Date de dépôt :
25/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022

Présentation de la marque CEVA

Déposée le 25 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE domicilié(e) Z.I. du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque CEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEVA est expirée depuis le 25 juin 2022.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN


AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée - Z.I. du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 493346167


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208487 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423959 - Publication au BOPI 2005-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2223034 - Publication au BOPI 2002-06-13

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423957 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423958 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208488 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 30 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208491 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513675 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513674 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2012 n°2502543 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-21

Produits en matières plastiques mi-ouvrées Film coextrudé composé de Polyéthylène et d'EVA (acétate de vinyle) destiné à la couverture de serres maraichères