Déposée le 3 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CELLOFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE domicilié(e) Z.I. du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque CELLOFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée - Z.I. du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 493346167
CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508557 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Inscription le 15 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508556 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2013 n°2535128 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-15
Films en matières plastiques pour serres horticoles et maraîchères, pour le paillage des sols, le semi-forçage des cultures et la conservation des fourrages. Matières plastiques sous forme de films ou de feuilles, utilisées en agriculture et horticulture. Couvertures de serres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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