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Marques déposées par AGRIPOLYANETODO
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BIOVIGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOVIGNE
AGRIPOLYANE, SASU

Numéro de dépôt :
4310483
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
BIOVIGNE de AGRIPOLYANE

Présentation de la marque BIOVIGNE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par AGRIPOLYANETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est AGRIPOLYANETODO domicilié(e) ZI LE CLOS MARQUET, BP 188 - 42408 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIPOLYANE, Mme. Celine PASCALONG domicilié(e) ZI du clos marquet - 42408 - Saint Chamond - France.

La marque BIOVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVIGNE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN


AGRIPOLYANE, SASU - ZI LE CLOS MARQUET, BP 188 - 42408 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 493346167


AGRIPOLYANE, Mme. Celine PASCALONG - ZI du clos marquet - 42408 - Saint Chamond - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage .