Déposée le 18 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIPLOW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOBIOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIPLOW domicilié(e) Lieudit La Berge - Route de Saint-Mars du Désert,44850 LIGNE - 44850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 976 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque ECOBIOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBIOSEM est expirée depuis le 18 mars 2012.
AGRIPLOW a également déposé les autres marques suivantes : ECOBIO
AGRIPLOW Société à Responsabilité Limitée - Lieudit La Berge - Route de Saint-Mars du Désert,44850 LIGNE - 44850 - France - SIREN 440976462
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517967 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Machines-outils pouvant être associées à un dispositif de semis destinées à ameublir les sols afin de répondre aux attentes d'une agriculture biologique, moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements non électriques et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, socs, disques. Instruments agricoles entraînés manuellement, lames et coutres traités. Machines agricoles automotrices, tracteurs agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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