Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTAN
AGRIPHYT S.A., société anonyme, 109, avenue Gallouëdec, à FLEURY-LES-AUBRAY (Loiret).

Numéro de dépôt :
1221989
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1992

Présentation de la marque MUTAN

Déposée le 16 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AGRIPHYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIPHYT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTAN est expirée depuis le 16 décembre 1992.

AGRIPHYT a également déposé les autres marques suivantes : FLEURAZUR , BRIL VERT , VIVENGRAIS , CULTIFLOR , CUIVRONIL , BROMYL , PASTEURITE , GIBERINE , SARTROL , NECATOL


AGRIPHYT S.A., société anonyme, 109, avenue Gallouëdec, à FLEURY-LES-AUBRAY (Loiret). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture et plus spécialement des produits pour activer la décomposition organique (fumier artificiel).