Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOMEOSOL
Numéro de dépôt :
1047857
Date de dépôt :
18/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HOMEOSOL
Déposée le 18 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) AGRIPHYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HOMEOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOMEOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HOMEOSOL est expirée depuis le 18 avril 1988.
AGRIPHYT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048