Marque expirée - Marque en non vigueur

CUNISOL
AGRIPHARM SANTE ANIMALE SA

Numéro de dépôt :
3459420
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016
CUNISOL de AGRIPHARM SANTE ANIMALE

Présentation de la marque CUNISOL

Déposée le 25 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) AGRIPHARM SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUNISOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIPHARM SANTE ANIMALE domicilié(e) BP 539, ZAC DE LA BUZENIERE,85505 LES HERBIERS - 85505 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 995 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIPHARM SANTE ANIMALE domicilié(e) BP 539, ZAC DE LA BUZENIERE,85505 LES HERBIERS - 85505 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUNISOL est expirée depuis le 25 octobre 2016.

AGRIPHARM SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : STIMULYSE , SOLUMED , OSTEOFOR , REHYDRAX


AGRIPHARM SANTE ANIMALE SA - BP 539, ZAC DE LA BUZENIERE,85505 LES HERBIERS - 85505 - France - SIREN 380995555


AGRIPHARM SANTE ANIMALE - BP 539, ZAC DE LA BUZENIERE,85505 LES HERBIERS - 85505 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550366 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; produits hygieniques vétérinaires.

Aliments pour les animaux ; produits agricoles (ni préparés ni transformés).