Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSELIA
Numéro de dépôt :
1708434
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/1999
Présentation de la marque ROSELIA
Déposée le 11 août 1989 par la Société Anonyme (SA) AGRIOUEST PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROSELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSELIA est expirée depuis le 11 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18