Marque expirée - Marque en non vigueur
S Sibel
Numéro de dépôt :
3409217
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
30/10/2017
Présentation de la marque S Sibel
Déposée le 30 octobre 1997 par la société étrangère AGRIOS SELECTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « S Sibel »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S Sibel est expirée depuis le 30 octobre 2017.
AGRIOS SELECTOS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11