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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIOPALE SERVICES
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INNO-FLAMME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNO-FLAMME
AGRIOPALE SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
4175900
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
INNO-FLAMME de AGRIOPALE SERVICES

Présentation de la marque INNO-FLAMME

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIOPALE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNO-FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIOPALE SERVICES domicilié(e) 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 975 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIOPALE SERVICES, M. FRANCOIS DUSANNIER domicilié(e) 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France.

La marque INNO-FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNO-FLAMME arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

AGRIOPALE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : AGRIOPALE SERVICES RECYCLAGE DE VEGETAUX VALORISATION DES RESIDUS ORGANIQUES , Brique forestiére


AGRIOPALE SERVICES, SAS - 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France - SIREN 527975585


AGRIOPALE SERVICES, M. FRANCOIS DUSANNIER - 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Bois de feu.