Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIOPALE SERVICES RECYCLAGE DE VEGETAUX VALORISATION DES RESIDUS ORGANIQUES
SARL AGRIOPALE SERVICES

Numéro de dépôt :
3347771
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/03/2015
AGRIOPALE SERVICES RECYCLAGE DE VEGETAUX VALORISATION DES RESIDUS ORGANIQUES de AGRIOPALE SERVICES

Présentation de la marque AGRIOPALE SERVICES RECYCLAGE DE VEGETAUX VALORISATION DES RESIDUS ORGANIQUES

Déposée le 18 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIOPALE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « AGRIOPALE SERVICES RECYCLAGE DE VEGETAUX VALORISATION DES RESIDUS ORGANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIOPALE SERVICES domicilié(e) 8 Chemin Bouvelet,62780 CUCQ - 62780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 391 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Dusannier SARL Agriopale Services domicilié(e) 8 chemin Bouvelet,62780 CUCQ - 62780 - France.

La marque AGRIOPALE SERVICES RECYCLAGE DE VEGETAUX VALORISATION DES RESIDUS ORGANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIOPALE SERVICES RECYCLAGE DE VEGETAUX VALORISATION DES RESIDUS ORGANIQUES est expirée depuis le 18 mars 2015.

AGRIOPALE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : INNO-FLAMME , Brique forestiére


SARL AGRIOPALE SERVICES - 8 Chemin Bouvelet,62780 CUCQ - 62780 - France - SIREN 424391035


François Dusannier SARL Agriopale Services - 8 chemin Bouvelet,62780 CUCQ - 62780 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Engrais pour les terres. Recyclage de déchets.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.