Déposée le 7 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRINDUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANBERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRINDUS domicilié(e) Siège social: 6, rue de Rixheim, 68110 ILLZACH MODENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 301 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRINDUS SARL Monsieur Daniel REBERT - France.
La marque FRANBERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANBERGER est expirée depuis le 7 septembre 2002.
AGRINDUS SARL - Siège social: 6, rue de Rixheim, 68110 ILLZACH MODENHEIM - France - SIREN 338301450
AGRINDUS SARL Monsieur Daniel REBERT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34
Inscription le 8 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175986 - Publication au BOPI 1994-09-08
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174229 - Publication au BOPI 1994-07-04
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Machines et machines-outils, instruments agricoles, accouplements et courroies de transmission; instruments agricoles nécessaires à l'élevage et à l'engraissement des animaux, matériels de ventilation et de nettoyage, matériaux d'isolation de bâtiments, matériels d'alimentation et d'abreuvement des animaux, matériels et produits d'hygiène des animaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; céréales et issues de céréales, graines oléagineuses et leurs sous-produits, produits et sous-produits des tubercules, racines et fabrication du sucre, fourrages séchés, produits laitiers produits d'animaux terrestres et marins minéraux huiles et graisses destinées à l'alimentation animale
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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