Marque expirée - Marque en non vigueur

COLZA PRO ENERGIE
AGRILYS SA

Numéro de dépôt :
3535362
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2017
COLZA PRO ENERGIE de AGRILYS

Présentation de la marque COLZA PRO ENERGIE

Déposée le 2 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) AGRILYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLZA PRO ENERGIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRILYS domicilié(e) 499 RUE DE LA LYS,59253 LA GORGUE - 59253 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 363 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRILYS domicilié(e) 499 RUE DE LA LYS,59253 LA GORGUE - 59253 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLZA PRO ENERGIE est expirée depuis le 2 novembre 2017.


AGRILYS SA - 499 RUE DE LA LYS,59253 LA GORGUE - 59253 - France - SIREN 350363008


AGRILYS - 499 RUE DE LA LYS,59253 LA GORGUE - 59253 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.