Marque enregistrée - Marque en non vigueur

agriland
AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL, S.A.M. au capital de 150.000 Euros

Numéro de dépôt :
3205076
Date de dépôt :
16/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2013
agriland de AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL

Présentation de la marque agriland

Déposée le 16 janvier 2003 par AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « agriland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL, S.A.M. au capital de 150.000 Euros domicilié(e) siège social : "Le Margaret", 27 boulevard d'Italie, Siren: 90S02606,98000 MONACO - 98000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA HAFTMANN ET BARDET Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque agriland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agriland est expirée depuis le 16 janvier 2013.

AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : agri Provence


AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL, S.A.M. au capital de 150.000 Euros - siège social : "Le Margaret", 27 boulevard d'Italie, Siren: 90S02606,98000 MONACO - 98000 - France


SCPA HAFTMANN ET BARDET Avocat à la Cour - 70 rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380695 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 19 août 2004 - Rejet partiel n°398067 - Publication au BOPI 2004-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, œufs, lait et produits laitiers ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ou magasin en vue de leur préservation. Gardiennage. Dépôt, gardiennage. Transport de marchandises. Livraison de marchandises.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.