Marque enregistrée - Marque en non vigueur

agri Provence
AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL, S.A.M. au capital de 150.000 Euros

Numéro de dépôt :
3205077
Date de dépôt :
16/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2013
agri Provence de AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL

Présentation de la marque agri Provence

Déposée le 16 janvier 2003 par la société AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « agri Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la société AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL domicilié(e) siège social : "Le Margaret", 27 boulevard d'Italie,98000 MONACO - 98000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 90S 026 06 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA HAFTMANN ET BARDET Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque agri Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agri Provence est expirée depuis le 16 janvier 2013.

AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : agriland


AGRILAND - AGRIMONTANA INTERNATIONAL, S.A.M. au capital de 150.000 Euros - siège social : "Le Margaret", 27 boulevard d'Italie,98000 MONACO - 98000 - France - SIREN 90S02606


SCPA HAFTMANN ET BARDET Avocat à la Cour - 70 rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives), olives d'appellation d'origine « olives cassées de la vallée des baux de provence, », « olives noires de la vallé des baux de provence » gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive), huiles d'olive d'appelation d'origine « Huile d'olive d'aix en provence », « huile d'olive de haute provence », « huile d'olive de la vallée des baux de provence ». Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations, faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, sans préparation ni transformation ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ou magasin en vue de leur préservation. Gardiennage. Dépôt, gardiennage. Transport de marchandises. Livraison de marchandises.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.