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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIGEST
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L. DE BOUSSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L. DE BOUSSAC
SARL AGRIGEST

Numéro de dépôt :
94551192
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque L. DE BOUSSAC

Déposée le 23 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « L. DE BOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIGEST domicilié(e) Logis de BOUSSAC, 16370 CHERVES RICHEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 157 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AGRIGEST - France.

La marque L. DE BOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L. DE BOUSSAC est expirée depuis le 23 décembre 2004.


SARL AGRIGEST - Logis de BOUSSAC, 16370 CHERVES RICHEMONT - France - SIREN 394157440


SARL AGRIGEST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Produits alcooliques, à savoir: Eaux de vie, liqueurs pineau des Charentes et vins.Produits comestibles, à savoir: Fruits et légumes conservés et séchés ou cuits, gelées compotes et confitures.Produits laitiers.Boissons non alcooliques, à savoir: Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.