Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIGENETICS
AGRIGENETICS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1395334
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1996

Présentation de la marque AGRIGENETICS

Déposée le 6 août 1986 par AGRIGENETICS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRIGENETICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGRIGENETICS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 3375 Mitchell Lane, BOULDER, Etat du Colorado 80301 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque AGRIGENETICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIGENETICS est expirée depuis le 6 août 1996.

AGRIGENETICS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : AGRIGENETICA , AGRIGENETICS , (Marque figurative) , SUNSEEDS , TRIED, TESTED, TRUSTED , AGRIGENE , SUNSEEDS , SUNSEALED


AGRIGENETICS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 3375 Mitchell Lane, BOULDER, Etat du Colorado 80301 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 17 juin 1994 - Transmission de propriété n°173648 - Publication au BOPI 1994-06-17

Inscription le 17 juin 1994 - Transmission de propriété n°173647 - Publication au BOPI 1994-06-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;produits chimiques utilisés pour la régularisation de la croissance des plantes ou pour la fabrication de pesticides.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides, pesticides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences et inoculants (bactéries vivantes du sol);plantes vivantes, parties de plantes, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.