Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOTRE VOLAILLER A DOMICILE
AGRIGEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93494874
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2013

Présentation de la marque VOTRE VOLAILLER A DOMICILE

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AGRIGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOTRE VOLAILLER A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIGEL domicilié(e) 136 Route de Cournon,63170 AUBIERE (dossier no 2253808) - 63170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 200 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2253808) - 69006 - France.

La marque VOTRE VOLAILLER A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOTRE VOLAILLER A DOMICILE est expirée depuis le 2 décembre 2013.

AGRIGEL a également déposé les autres marques suivantes : GENEPRAL , AGRIGEL , AGRIGEL , AGRIGEL , "COEUR MERINGUE"


AGRIGEL, Société Anonyme - 136 Route de Cournon,63170 AUBIERE (dossier no 2253808) - 63170 - France - SIREN 867200578


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2253808) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2003 n°2253808 - Publication au BOPI 2003-12-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 4 février 2003 - Transmission totale de propriété n°364958 - Publication au BOPI 2003-02-04

Inscription le 31 mars 2004 - Changement de dénomination n°389781 - Publication au BOPI 2004-03-31

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Volailles